MENTIONS LEGALES

Informations légales

Conformément à l'article 6 de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.asteurla.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Ce site internet est édité et dirigé à titre non professionnel.

Editeur

JC Jabouin
50 ter rue Jules Ferry
94120 Fontenay-sous-bois

Responsable de la publication

JC Jabouin

Hébergeur

OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes et contenus originaux publiés sur ce site sont l’œuvre de JC Jabouin.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable de l’auteur est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.